Article 1 – Objet et conditions d’adhésion

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L’adhésion à l’association Le Module est ouverte uniquement aux personnes physiques, sans distinction d’âge, de nationalité ou de situation, sous réserve de l’acceptation des présentes conditions générales.
Toute adhésion implique l’acceptation des statuts et du règlement intérieur de l’association.

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Article 2 – Admission

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L’adhésion devient effective après :

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• La réception du formulaire d’adhésion dûment complété,

• Le paiement de la cotisation annuelle,

• L’accord du bureau de l’association.

 

Article 3 – Droits des membres

 

Chaque membre dispose :

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• Du droit de participer aux réunions et Assemblées Générales,

• Du droit de vote en Assemblée Générale,

• Du droit de proposer des idées, projets ou actions,

• D’un accès prioritaire aux activités proposées par l’association.

 

Article 4 – Engagement des membres

 

Le membre s’engage à :

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• Respecter les statuts et le règlement intérieur de l’association,

• Contribuer à la vie associative par une attitude bienveillante et constructive,

• S’acquitter de la cotisation annuelle dans les délais impartis.

 

Article 5 – Cotisation

 

Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par l’Assemblée Générale.
Le règlement de cette cotisation est obligatoire pour valider l’adhésion.

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Concernant les cotisations réglées en ligne via le site lemodule31.com, un formulaire d’adhésion vous sera envoyé par e-mail. Ce formulaire devra être rempli et retourné par retour de mail afin de finaliser et valider l’adhésion.

 

Article 6 – Durée de l’adhésion

 

L’adhésion est valable pour une durée d’un (1) an, du 1er août au 31 juillet de l’année suivante.
La prochaine période d’adhésion prendra effet à compter du 1er août 2025 et expirera le 31 juillet 2026, sauf résiliation ou exclusion anticipée.

 

Article 7 – Perte de la qualité de membre

 

La qualité de membre peut être perdue :

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• Par démission écrite du membre,

• Par non-renouvellement de la cotisation à l’échéance,

• Par exclusion prononcée par le bureau pour motif grave ou non-respect des statuts ou du règlement.

 

Article 8 – Données personnelles

 

Les informations collectées sont destinées exclusivement à la gestion associative. Elles sont traitées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles.
Aucune donnée ne sera transmise à des tiers sans le consentement préalable du membre.

 

Article 9 – Acceptation

 

Toute demande d’adhésion vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Adhésion.